Conditions Générales de Vente
Les conditions générales de vente s’appliquent aux prestations de services fournies à partir du site http://cusmcienta_sophro.fr
Services proposés à la vente sur le site internet :
* Communauté des Alchimistes de l’Harmonie
* Accompagnement individuel sur objectif :
– séance initiale du phénix
– renouveau du phénix – 4 séances
– éveil du phénix – 8 séances
– ascension du phénix – 12 séances
– métamorphose du phénix – séances à la carte
* Ateliers ponctuels
Cumscienta n’établit pas de devis préalablement à la commande du client. Le client peut bénéficier d’un appel découverte de 20 minutes gratuit pour poser ses questions avant commande.
De plus, préalablement à la commande de tout forfait, le client devra commander une séance initiale du phénix. Cette séance comprend un échange approfondi et une introduction à la sophrologie avec des exercices. À la suite de cette séance, le client est libre de commander un forfait ou de ne pas poursuivre son accompagnement. Si le client choisit de poursuivre l’accompagnement, la séance initiale du phénix lui sera remboursée sous forme de déduction à la commande du forfait.
Processus de commande : le client choisit un service qu’il ajoute au panier, service qu’il peut modifier avant de valider sa commande. La validation de la commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Le client renseigne ses coordonnées et choisit un mode de paiement (carte bancaire via Stripe ou Paypal). Après validation des informations, la commande est considérée comme définitive et exige paiement de la part du client.
Responsabilités :
* Cumscienta :
Cumscienta est formée à la sophrologie. Elle s’engage à respecter les cadres et limites de ses compétences, à informer et justifier de celles-ci auprès de ses clients sur demande.
Elle ne concurrence ou ne remplace pas les professionnels de santé. Elle n’est pas habilitée ni formée pour diagnostiquer et prendre en charge des troubles pathologiques. Elle ne pose pas de diagnostic, n’influence pas les choix thérapeutiques de ses clients et n’interfère pas dans les traitements médicaux en cours.
Cumscienta met à disposition une démarche, des exercices, que chaque client peut utiliser différemment. Elle est responsable du contenu des séances, adapté à l’objectif du client et peut enregistrer les séances à la demande du client. En revanche, elle ne peut pas être tenue responsable de la non action ou du non investissement du client dans la pratique sophrologique et de la non atteinte de l’objectif fixé au départ ou des attentes du client.
* Client :
Une fois la commande passée, le client est responsable de s’inscrire aux ateliers en ligne via l’agenda disponible sous le menu Forfaits et Ateliers du site ou de réserver les créneaux pour les séances individuelles via le menu Prendre rendez-vous pour l’accompagnement individuel.
Le client est responsable de sa pratique et de son investissement entre les séances.
Des exercices physiques légers et adaptés peuvent être proposés. Si le client les accepte, il est de sa responsabilité de s’assurer qu’il n’a pas de contre-indications médicales à la pratique d’une activité physique correspondante. Aucun recours ne sera possible à ce titre.
Durée de validité des services :
L’accès à la communauté est valable pour 1 an date à date. En fin de période, le client est libre de renouveler son accès à la communauté. S’il ne souhaite pas le renouveler, son accès au groupe lui sera retiré.
La séance initiale du phénix a une durée de validité de 2 mois. Passé ce délai, la séance est perdue.
Les forfaits individuels ont une durée de validité de 6 mois. Passé ce délai, les séances non consommées sont perdues.
Droit de rétraction :
Conformément à l’article ‘article L221-18 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires, sans qu’il ait à justifier de motif, ni à payer de frais ou pénalités. Le délai court au jour de la prise de commande par le client sur le site.
En revanche, si le service est consommé durant le délai de rétraction, le délai de rétractation prend automatiquement fin.
Cas de force majeure :
Le client ou Cumscienta ne pourra être tenu pour responsable de tout retard ou manquement dû à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence.
En cas de persistance des effets consécutifs à l’événement constituant un cas de force majeure pendant plus de 15 jours, le client ou Cumscienta conviennent que le contrat pourra être résilié de plein droit sur l’initiative de la partie la plus diligente par lettre recommandée avec accusé de réception, sans que cela ne porte atteinte aux conditions de paiement des services fournis par Cumscienta. Les séances déjà consommées restent dues par le client, Cumscienta procédera à un remboursement des séances non consommées au prorata.
Confidentalité :
Cumscienta respecte la confidentialité de ses clients quel que soit le service fourni.
Les enregistrements faits pendant les ateliers ne sont fournis qu’aux participants, dans un groupe privé accessible uniquement aux membres.
Droit applicable :
Toutes les clauses figurant dans les CGV, ainsi que toutes les opérations qui y sont visées, sont soumises au droit français.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des CGV.